Mentions légales
• Raison sociale : Association déclarée ARTIC
• Adresse du siège social : HEGP – 20 rue Leblanc – 75015 Paris
• Numéro de téléphone : 01 56 09 54 25
• Courriel : artic.association@gmail.com
• N° Siret : 534 462 924 00026
• N° TVA intra : FR27534462924
Hébergement
Le Site est hébergé sur les serveurs de OVH
• Raison sociale : SASU OVH
• Adresse du siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
• Numéro de téléphone : 08 203 203 63 – 0.118 €/mn
• N° Siret : 42476141900045
• N° TVA intra : FR22424761419
• N° RCS : Roubaix / Tourcoing 424 761 419 00011
• Montant du capital social : 10 069 020 €
Propriété intellectuelle
Les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de l’association ARTIC et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne les utiliser que dans le strict cadre offert par le Site.
Responsabilité
L’association ARTIC décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site, pertes de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci. L’association ARTIC ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.
Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre l’association ARTIC et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.